Comment avoir le droit de piloter un drone au Canada ?

Si vous avez suivi nos aventures au Canada à travers les stories Instagram, je vous avais brièvement parlé de mon parcours pour avoir le droit de piloter un drone dans ce fabuleux pays aux paysages époustouflants.

Helmcken falls

Comme vous le savez, je suis un passionné de photos et de vidéos aériennes, le drone est donc un excellent moyen pour capturer ces instants.

J’ai pris pour habitude de toujours me renseigner sur la règlementation locale concernant les drones avant de partir vers un pays étranger. Ce fut le cas par exemple en Jordanie où le drone est totalement interdit malgré des discussions avec l’ambassade pour avoir une dérogation mais celle-ci est accordée au grands groupes télévisuels et rarement au bloggeurs comme moi.

J’avais donc fait la même chose pour le Canada mais aussi aux Etats-Unis au cas où l’envie nous dit d’y aller après le Canada.

Dawson Falls

C’était à partir de cette étape qu’avait commencé le parcours du combatant.

Pour faire voler mon drone, un Mavic 2 Pro, pesant plus de 900g, il fallait avoir un certificat de pilote de drone valide délivré par Transports Canada tout en ayant un drone immatriculé.

Moul Falls

Pour l’instant, tout va bien, j’ai bien un drone immatriculé et je suis formé pour le piloter en France. Le soucis, c’est qu’il n’y a aucune équivalence, il fallait tout recommencer à zéro.

Pour résumer, la règlementation des drones au Canada est bien définie. Dès que le drone se situe dans la catégorie de poids entre 250g et 25kg, il faut un certificat de pilote de drone accompagné d’une l’immatriculation. Pour les drones de plus de 25kg, il faut obligatoirement, en plus des éléments cités précédemment, un COAS (Certificat d’Opérations Aériennes Spécialisées) à demander au Centre d’expertise de système d’aéronef télépiloté… Tout un parcours donc.

Si j’étais canadien, un certificat et une immatriculation suffisait, mais comme je ne le suis pas, je passe dans une autre catégorie : celle du COAS. Pour résumer encore une fois, je dois demander au Centre d’expertise l’autorisation pour faire voler mon drone au Canada, mais avant, il faut avoir un certificat de pilote de drone. Les personnes qui ne suivent pas ce parcours et qui font quand même voler un drone sur le territoire se risquent à une amende située entre 1 000 à 3 000 $.

Dans cet article, je vais vous guider pas à pas pour obtenir le fameux certificat et l’autorisation pour avoir le droit de capturer des moments inoubliables lors de votre voyage au Canada.

Certificat de pilote de drone : Licence d’opération de base

© Transport Canada

La licence d’opération de base est le minimum à avoir pour avoir le droit de faire voler un drone entre 250g et 25kg. L’avantage est que nous pouvons passer l’épreuve en ligne, l’inconvénient est qu’il faut la payer, c’est 10 $ à chaque passage. Soyez donc sûrs avant de passer l’épreuve.

L’épreuve en question se compose de 35 questions à choix multiples pour une durée de 90 minutes. Pour réussir, il faut avoir minimum 65% de bonnes réponses.

Vous êtes soumis à la licence d’opération de base si :

Vous pilotez votre drone dans un espace aérien non contrôlé

Vous pilotez votre drone sur une distance horizontale de plus de 30 mètres (100 pieds) des passants

Vous ne pilotez jamais votre drone au-dessus des passants

Vous pilotez votre drone à plus de 3 miles nautiques d’un aéroport certifié ou d’un aérodrome militaire

Vous pilotez votre drone à plus d’un mille nautique d’un héliport certifié

Si vous voulez utiliser votre drone en dehors des ces conditions, vous devez avoir une licence avancés qui comprend une épreuve en ligne (50 questions, 60 minutes, 80% de bonnes réponses exigées) et une épreuve dans une école de pilotage de drone certifiée au Canada. Bon courage !

Personnellement, j’ai opté pour les opérations de bases, j’avais un mois pour tout préparer (Epreuve et demande COAS).

Pour la petite histoire, que je détaillerai dans les prochains articles, nous devions aller aux Etats-Unis mais nos billets ont été annulés car en septembre 2021, la frontière était toujours fermée pour les européens pour cause de pandémie, nous avions opté pour le Canada qui a ouvert ses frontières à la même période (Merci le Canada !). Nous avions donc peu de temps pour annuler nos anciennes réservations et réorganiser un nouveau départ.

L’épreuve se prépare car elle n’est pas si simple. Au programme, droit aérien, procédures de circulation aériennes, météorologie, navigation, théorie de vol, radio, le facteur humain, moteur et fonctionnement des drones. Le programme est assez riche.

Je vous invite à aller sur cette page pour connaitre exactement les connaissances exigées puis de lire et télécharger les documents suivant en format PDF :

Avec tout ça, vous avez tout les éléments pour réussir l’épreuve en ligne.

Avant le début de l’épreuve, je vous conseille grandement d’ouvrir tout les documents cités ci-dessus mais aussi une page google. Si vous séchez à une question, un petit CTRL+F sur le document en question ou bien une recherche Google vous aideront grandement.

L’épreuve se trouve sur cette page, en cliquant sur « Passer l’examen », vous vous trouverez sur le portail de gestion des drones, cliquez sur « Ouvrir une session », créez-vous un compte CléGC. C’est sur ce portail que toutes les démarches liées à votre drone se feront (examens, certificats et demande de COAS), gardez bien les informations de connexion.

Cliquez sur « Passer l’examen »
Puis « Ouvrir une session »
Entrez ou créez vos informations CléGC
Puis « Choisissez votre examen »

C’est à vous à présent, bon courage pour l’épreuve, vous avez 90 minutes.

Demande de certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS)

Si, comme moi, vous n’êtes pas canadien ou que vous ne vivez pas au Canada, vous ne pouvez pas immatriculer votre drone, vous devez garder l’immatriculation de votre pays d’origine.

Bravo, vous avez votre certificat ? A présent, un autre parcours commence : celui de la demande de COAS pour pilote étranger.

Pas de panique, vous devez juste remplir ce formulaire et remplir les champs, votre identité, l’objectif de l’opération (dans notre cas : pilote étranger), les dates, les numéros du certificat de pilote de drone mais aussi la personne responsable des opérations et de la maintenance. Dans mon cas, je faisais tout, donc je devais réécrire la même chose à chaque ligne, sauf l’observateur visuel, j’ai mis l’identité de la personne qui m’accompagnait. L’observateur n’a pas besoin d’avoir un certificat de pilote de drone.

Ce fichier doit être envoyé rempli à l’adresse suivante : TC.RPASCentre-CentreSATP.TC@tc.gc.ca avec les documents demandés. Dans un premier temps, j’avais envoyé le COAS accompagné de mon certificat de pilote canadien, mon attestation de formation française et l’extrait français d’enregistrement du drone.

Le lendemain, à ma grande surprise, le centre d’expertise m’avait répondu assez rapidement.

Je pensais que la réponse serait oui ou non, mais c’est tout autre, le travail n’est pas fini, comme vous pouvez le voir sur la capture ci-dessus, il faut remplir encore un formulaire de deux pages avec des exigences et le procédures qui seront accomplies lors du déploiement du drone.

Document dûment rempli en réponse à la demande du COAS

Je ne me rendais pas compte sur le moment, mais en écrivant ces lignes, je me dis que c’est un vrai parcours du combattant, il fallait être motivé.

Pour la réponse, il fallait donc envoyer la matrice de conformité remplie, avec encore une fois le certificat de pilote de drone canadien, l’attestation de formation française et l’extrait français d’enregistrement du drone mais aussi le mode d’emploi et les photos du drone en question. Veillez à faire apparaitre la plaque d’immatriculation du drone sur une des photos.

Dans la mail de réponse, ajoutez également un lien vers la dernière version à jour du manuel d’utilisation du drone et le guide de l’usage de loisir et professionnel simplifiés des aéronefs sans équipages à bord francais (https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_categorie_Ouverte.pdf)

Avec cet ultime mail, vous mettez toutes les chances de votre côté pour avoir le droit d’emmener votre drone avec vous au Canada.

Après une petite semaine d’attente (et 8 jours avant de prendre le vol), ma demande a été acceptée et j’ai eu enfin mon COAS signé par Transport Canada. J’étais très heureux.

Que l’aventure commence !

Kinsol Trestle

Derniers conseils :
Dès le COAS obtenu, vous avez le droit de faire voler votre drone dans l’espace aérien du Canada, mais n’oubliez pas les règles apprise lors de la certification, c’est à dire loin des aéroports (5,6km) et des héliports (1,8km), à une altitude maximale de 122 mètre et 30 mètres des personnes les plus proches.

Faites attention, les sanctions peuvent être très chères, à savoir entre 1000 à 3000$.

Vous pouvez vous aider de l’application NAV Drone, disponible sur Google Play et App Store. Il s’agit de l’application officielle de pilotage de drone au Canada. Vous pouvez répertorier vos vols (utile en cas de contrôles) mais aussi avoir une carte des endroits où le vol de drone est autorisé. Elle est très pratique, je vous conseille vivement de l’installer.

Concernant les parcs nationaux, il est formellement interdit de faire voler un drone. Dans le cas où vous le faites, vous vous exposez à des sanctions assez sévères. Un numéro spécial a même été mis en place pour dénoncer les pilotes de drone.

Conclusion

Pour conclure, la démarche valait vraiment le coup, emmener son drone au Canada apportera à vos photos une autre vision de la beauté des paysages qui s’y trouve. Je n’ai, à aucun moment, regretté d’avoir effectué ces démarches administratives et je suis revenu avec des photos et des vidéos que je ne suis pas prêt d’oublier.

N’hésitez pas à poser des questions dans les commentaires ou bien dans la page de contact si vous avez des difficultés, je répondrai avec plaisir.

2 commentaires sur “Comment avoir le droit de piloter un drone au Canada ?

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